Mentions légales du site
Rosarubea.fr
L’utilisation du site web Rosarubea.fr implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales
mentionnées ci-après.
ARTICLE I : dénomination sociale
Rosa rubea – n° SIRET : 991 775 289 00010 ;
6 avenue de Corinthe, 44300 NANTES
Directrice de publication : Isabelle ORCET, gérante
ARTICLE II : informations éditoriales
Le Site Internet et plus précisément l’édition du Site web est assurée par la société Rosa rubea, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 991775289.
L’Éditeur en charge de la création dudit site est Isabelle ORCET.
Pour toute demande relative aux mentions légales, il est possible d’adresser un courrier à l’Éditeur par voie postale à l’adresse suivante : Mme Isabelle ORCET, 6 avenue de Corinthe, 44300 Nantes.
Concernant vos données personnelles, le Délégué à la protection des données (DPO) est Mme Isabelle ORCET, joignable par courrier en précisant « À destination du Délégué à la Protection des Données (Isabelle ORCET) » à l’adresse suivante : 6 avenue de Corinthe, 44300 NANTES.
ARTICLE III : hébergement
Le Site web Rosarubea.fr est hébergé par la société OVH, au capital social de 50 000 000,0 €, dont le siège social est situé au 2 Rue KELLERMANN 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 424761419. L’hébergeur peut être contacté via le site OVH, à l’adresse https://help.ovhcloud.com/csm/fr-home.
ARTICLE IV : accessibilité du site web
Le Site web est généralement disponible en continu, 24h/24 et 7j/7 sauf pour des périodes de maintenance planifiées ou en cas de circonstances imprévisibles et indépendantes du contrôle de l’Éditeur.
Dans les situations où le site ne serait pas accessible, l'éditeur ne peut, en principe, pas être tenu responsable des éventuels désagréments ou perturbations causés aux utilisateurs.
ARTICLE V : utilisation des informations contenues sur le site
L’Éditeur se réserve le droit de modifier, supprimer ou mettre à jour à tout moment les informations contenues sur le site sans préavis.
L’Éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir ni l'exhaustivité ni l'exactitude de ces informations. L'Utilisateur reconnaît que l'utilisation des informations présentes sur le site se fait à ses propres risques et périls. L’Éditeur décline toute responsabilité en cas d'inexactitude, d'omission ou d'erreur dans les informations fournies.
ARTICLE VI : utilisation de cookies
1. Fonctionnement des cookies
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Un cookie est considéré comme un outil informatique permettant de tracer et d’analyser le comportement d’un Utilisateur sur le site.
Il contient des données d’identification et de navigation.
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2. Choix de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut choisir à tout moment de désactiver ou de supprimer les cookies.
Il demeure donc libre de modifier ses préférences en se rendant directement dans les paramètres de son
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ARTICLE VII : politique de confidentialité
Les présentes Mentions Légales s’accompagnent d’une politique de confidentialité. Nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons, protégeons et partageons vos informations personnelles lors de l’utilisation de ce site.
ARTICLE VIII : collecte de données
Le site internet collecte et traite les données personnelles de l’Utilisateur dans le respect de la vie privée conformément à la Loi Informatique et Libertés et conformément au RGPD entré en vigueur le 25 mai 2018.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’Utilisateur doit se référer à l’article II – « Informations éditoriales ».
ARTICLE IX : copyright
Tous les contenus présents sur ce site internet, tels que textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes, éléments audios, ainsi que toute autre création ou élément original, sont la propriété exclusive de la Société Rosa Rubea ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois nationales et internationales
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Par conséquent, en application des dispositions législatives et réglementaires, toute reproduction ou représentation, que celle-ci soit intégrale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, est interdite en l’absence d’autorisation expresse de Rosa Rubea.
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ARTICLE X : date de mise en vigueur et informations complémentaires
Les Mentions Légales sont applicables depuis le 27/03/26. Dernière mise à jour des présentes Mentions
Légales : 27/03/26.
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